Plan Comptable des Etablissement de Crédit Français (PCEC)

CLASSE 1 - OPÉRATIONS DE TRÉSORERIE ET OPÉRATIONS INTERBANCAIRES v

10 CAISSE
- 101 Billets et monnaies
- 109 Autres valeurs
11 BANQUES CENTRALES ET OFFICES DES CHÈQUES POSTAUX
- 111 Banques centrales
- 112 Offices des chèques postaux
- 117 Créances et dettes rattachées
  - 1171 Créances rattachées
  - 1172 Dettes rattachées
12 COMPTES ORDINAIRES
- 121 Comptes ordinaires
- 127 Créances et dettes rattachées
  - 1271 Créances rattachées
  - 1272 Dettes rattachées
13 COMPTES, PRÊTS ET EMPRUNTS
- 131 Comptes et prêts
  - 1311 Comptes et prêts au jour le jour
  - 1312 Comptes et prêts à terme
  - 1313 Prêts financiers
  - 1317 Créances rattachées
- 132 Comptes et emprunts
  - 1321 Comptes et emprunts au jour le jour
  - 1322 Comptes et emprunts à terme
  - 1327 Dettes rattachées
14 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION
- 141 Valeurs reçues en pension
  - 1411 Valeurs reçues en pension au jour le jour
  - 1412 Valeurs reçues en pension à terme
  - 1417 Créances rattachées
- 143 Valeurs données en pension
  - 1431 Valeurs données en pension au jour le jour
  - 1432 Valeurs données en pension à terme
  - 1437 Dettes rattachées
16 VALEURS NON IMPUTÉES ET AUTRES SOMMES DUES
- 161 Valeurs non imputées
  - 1611 Valeurs non imputées
  - 1617 Créances rattachées
- 162 Autres sommes dues
  - 1621 Autres sommes dues
  - 1627 Dettes rattachées
18 RÉSEAU
- 181 Opérations internes au réseau constituant des emplois pour l'établissement
  - 1811 Opérations internes au réseau constituant des emplois pour l'établissement
  - 1817 Créances rattachées
- 182 Opérations internes au réseau constituant des ressources pour l'établissement
  - 1821 Opérations internes au réseau constituant des ressources pour l'établissement
  - 1827 Dettes rattachées
19 CRÉANCES DOUTEUSES
- 191 Créances douteuses
- 197 Créances rattachées
- 199 Provisions sur créances douteuses

CLASSE 2 - OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE v

20 CRÉDITS À LA CLIENTÈLE
- 201 Créances commerciales
  - 2011 Créances commerciales
    - 20111 Escompte et opérations assimilées
    - 20112 Loi Dailly
    - 20119 Autres créances commerciales
  - 2017 Créances rattachées
- 202 Crédits à l'exportation
  - 2021 Crédits à l'exportation
    - 20211 Mobilisation de créances sur l'étranger
    - 20212 Crédits fournisseurs
    - 20213 Crédits commerciaux à des non-résidents
    - 20219 Autres crédits à l'exportation
  - 2027 Créances rattachées
- 203 Crédits de trésorerie
  - 2031 Crédits de trésorerie
    - 20311 Ventes à tempérament
    - 20312 Prêts personnels
    - 20313 Différés de remboursement liés à l'usage de cartes de paiement
    - 20314 Utilisations d'ouvertures de crédits permanents
    - 20315 Utilisations de facilités d'émissions non représentées par un titre (MOFF, RUF, NIF)
    - 20316 Crédit global d'exploitation
    - 20317 Crédits de financement de stocks
    - 20318 Avances sur avoirs financiers
    - 20319 Autres crédits de trésorerie
  - 2037 Créances rattachées
- 204 Crédits à l'équipement
  - 2041 Crédits à l'équipement
    - 20411 Crédits sur fonds publics affectés
    - 20412 Crédits sur fonds collectés par LDD (PBE)
    - 20419 Autres crédits à l'équipement
  - 2047 Créances rattachées
- 205 Crédits à l'habitat
  - 2051 Crédits investisseurs
    - 20511 Prêts non réglementés
    - 20512 Prêts aux organismes d'HLM
    - 20513 Prêts locatifs aidés (PLA)
    - 20514 Prêts locatifs intermédiaires (PLI)
    - 20515 Prêts aidés à l'accession à la propriété (PAP/PAJ)
    - 20516 Prêts conventionnés
    - 20517 Prêts bancaires conventionnés (PBC)
    - 20518 Prêts d'épargne-logement
    - 20519 Autres prêts réglementés
  - 2052 Crédits promoteurs
  - 2057 Créances rattachées
- 206 Autres crédits à la clientèle
  - 2061 Autres crédits à la clientèle
  - 2067 Créances rattachées
22 AFFACTURAGE
- 221 Affacturage
- 227 Créances rattachées
23 PRÊTS ET EMPRUNTS À LA CLIENTÈLE FINANCIÈRE
- 231 Prêts à la clientèle financière
  - 2311 Prêts au jour le jour
  - 2312 Prêts à terme
  - 2317 Créances rattachées
- 232 Emprunts à la clientèle financière
  - 2321 Emprunts au jour le jour
  - 2322 Emprunts à terme
  - 2327 Dettes rattachées
24 VALEURS REÇUES OU DONNÉES EN PENSION
- 241 Valeurs reçues en pension
  - 2411 Valeurs reçues en pension au jour le jour
  - 2412 Valeurs reçues en pension à terme
  - 2417 Créances rattachées
- 243 Valeurs données en pension
  - 2431 Valeurs données en pension au jour le jour
  - 2432 Valeurs données en pension à terme
  - 2437 Dettes rattachées
25 COMPTES DE LA CLIENTÈLE
- 251 Comptes ordinaires
  - 2511 Comptes ordinaires
  - 2517 Créances et dettes rattachées
    - 25171 Créances rattachées
    - 25172 Dettes rattachées
- 252 Comptes d'affacturage
  - 2521 Comptes d'affacturage
    - 25211 Comptes d'affacturage disponibles
    - 25212 Comptes d'affacturage indisponibles
  - 2527 Dettes rattachées
- 253 Dépôts de garantie
- 254 Comptes d'épargne à régime spécial
  - 2541 Comptes d'épargne à régime spécial
    - 25411 Livrets ordinaires
    - 25412 Livrets et dépôts spécifiques
    - 25413 Livrets d'épargne populaire (LEP)
    - 25414 Livrets de Développement Durable (LDD)
    - 25415 Comptes d'épargne-logement (CEL)
    - 25416 Plans d'épargne-logement (PEL)
    - 25417 Plans d'épargne populaire (PEP)
    - 25419 Autres comptes d'épargne à régime spécial
  - 2547 Dettes rattachées
- 255 Comptes créditeurs à terme
  - 2551 Comptes créditeurs à terme
  - 2557 Dettes rattachées
- 256 Bons de caisse et bons d'épargne
  - 2561 Bons de caisse
  - 2562 Bons d'épargne
  - 2567 Dettes rattachées
26 VALEURS NON IMPUTÉES ET AUTRES SOMMES DUES
- 261 Valeurs non imputées
  - 2611 Valeurs non imputées
  - 2617 Créances rattachées
- 262 Autres sommes dues
  - 2621 Autres sommes dues
  - 2627 Dettes rattachées
29 CRÉANCES DOUTEUSES
- 291 Créances douteuses
- 297 Créances rattachées
- 299 Provisions sur créances douteuses

CLASSE 3 - OPÉRATIONS SUR TITRES ET OPÉRATIONS DIVERSES v

30 OPÉRATIONS SUR TITRES
- 301 Titres reçus ou donnés en pension livrée
  - 3011 Titres reçus en pension livrée
    - 30111 Titres reçus en pension livrée
    - 30117 Créances rattachées
  - 3012 Titres donnés en pension livrée
    - 30121 Titres donnés en pension livrée
    - 30127 Dettes rattachées
- 302 Titres de transaction
  - 3021 Positions pour compte propre générées par une opération d'intermédiation
    - 30211 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30212 Obligations et autres titres à revenu fixe
    - 30213 Actions et autres titres à revenu variable
  - 3022 Opérations de contrepartie
    - 30221 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30222 Obligations et autres titres à revenu fixe
    - 30223 Actions et autres titres à revenu variable
  - 3023 Contrats de liquidité, de tenue ou d'animation de marché
    - 30231 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30232 Obligations et autres titres à revenu fixe
    - 30233 Actions et autres titres à revenu variable
    - 30234 Actions propres
  - 3024 Autres opérations de marché
    - 30241 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30242 Obligations et autres titres à revenu fixe
    - 30243 Actions et autres titres à revenu variable
    - 30244 Actions propres
  - 3025 Titres prêtés
    - 30251 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30252 Obligations et autres titres à revenu fixe
    - 30253 Actions et autres titres à revenu variable
    - 30254 Actions propres
    - 30257 Créances rattachées
  - 3026 Titres empruntés
    - 30261 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30262 Obligations et autres titres à revenu fixe
    - 30263 Actions et autres titres à revenu variable
    - 30264 Actions propres
  - 3027 Dettes de titres
    - 30271 Dettes sur titres empruntés
    - 30272 Autres dettes de titres
    - 30277 Dettes rattachées
- 303 Titres de placement et titres de l'activité de portefeuille
  - 3031 Titres de placement
    - 30311 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30312 Obligations et autres titres à revenu fixe
    - 30313 Actions et autres titres à revenu variable
    - 30314 Actions propres
  - 3032 Titres de l'activité de portefeuille
  - 3035 Titres prêtés
    - 30351 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30352 Obligations et autres titres à revenu fixe
    - 30353 Actions et autres titres à revenu variable
    - 30354 Actions propres
  - 3036 Versements restant à effectuer sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille non libérés
  - 3037 Créances rattachées
    - 30371 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30372 Obligations et autres titres à revenu fixe
    - 30373 Actions et autres titres à revenu variable
    - 30374 Actions propres
  - 3039 Provisions pour dépréciation
    - 30391 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30392 Obligations et autres titres à revenu fixe
    - 30393 Actions et autres titres à revenu variable
    - 30394 Actions propres
- 304 Titres d'investissement
  - 3041 Titres d'investissement
    - 30411 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30412 Obligations et autres titres à revenu fixe
  - 3045 Titres prêtés
    - 30451 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30452 Obligations et autres titres à revenu fixe
  - 3046 Écarts de conversion
    - 30461 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30462 Obligations et autres titres à revenu fixe
  - 3047 Créances rattachées
    - 30471 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30472 Obligations et autres titres à revenu fixe
  - 3049 Provisions pour dépréciation
    - 30491 Effets publics et valeurs assimilées
    - 30492 Obligations et autres titres à revenu fixe
31 INSTRUMENTS CONDITIONNELS
- 311 Instruments conditionnels achetés
  - 311 1 Instruments conditionnels de taux d'intérêt
    - 31112 Opérations de couverture
    - 31119 Autres opérations
  - 3112 Instruments conditionnels de cours de change
    - 31122 Opérations de couverture
    - 31129 Autres opérations
  - 3113 Instruments conditionnels sur actions et sur indices boursiers
    - 31132 Opérations de couverture
    - 31139 Autres opérations
  - 3119 Autres instruments conditionnels
    - 31112 Opérations de couverture
    - 31119 Autres opérations
- 312 Instruments conditionnels vendus
  - 3121 Instruments conditionnels de taux d'intérêt
    - 31212 Opérations de couverture
    - 31219 Autres opérations
  - 3122 Instruments conditionnels de cours de change
    - 31222 Opérations de couverture
    - 31229 Autres opérations
  - 3123 Instruments conditionnels sur actions et sur indices boursiers
    - 31232 Opérations de couverture
    - 31239 Autres opérations
  - 3129 Autres instruments conditionnels
    - 31292 Opérations de couverture
    - 31299 Autres opérations
- 319 Provisions pour dépréciation
33 DETTES CONSTITUÉES PAR DES TITRES
- 331 Titres du marché interbancaire
  - 3311 Titres du marché interbancaire
  - 3317 Dettes rattachées
- 332 Titres de créances négociables
  - 3321 Titres de créances négociables
  - 3327 Dettes rattachées
- 335 Obligations
  - 3351 Obligations
  - 3357 Dettes rattachées
- 336 Autres dettes constituées par des titres
  - 3361 Autres dettes constituées par des titres
  - 3367 Dettes rattachées
34 COMPTES DE NÉGOCIATION ET DE RÈGLEMENT RELATIFS AUX OPÉRATIONS SUR TITRES
- 341 Comptes des établissements de crédit
  - 3411 Comptes de chambres de compensation
  - 3419 Comptes des autres établissements de crédit
- 342 Comptes des OPCVM
- 343 Comptes des entreprises d'investissement
- 344 Comptes des autres institutions financières
- 345 Comptes de clients
- 346 Autres comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres
- 347 Créances et dettes rattachées
  - 3471 Créances rattachées
  - 3472 Dettes rattachées
35 SIÈGE ET SUCCURSALES
- 351 Succursales territoriales
- 352 Autres succursales françaises
- 353 Réseau
36 DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS
- 361 Débiteurs divers
  - 3611 Dépôts de garantie versés
    - 36111 Dépôts de garantie versés pour compte propre
    - 36112 Dépôts de garantie versés pour compte de tiers
  - 3615 Livrets de Développement Durable (LDD) (gestion collective)
    - 36151 Titres de développement industriel
    - 36159 Autres titres
  - 3616 Autres débiteurs divers
  - 3617 Créances rattachées
- 365 Créditeurs divers
  - 3651 Dépôts de garantie reçus (Crédit-bail, LOA et location simple)
  - 3652 Autres dépôts de garantie reçus
  - 3656 Autres créditeurs divers
  - 3657 Dettes rattachées
37 COMPTES DE STOCKS ET EMPLOIS DIVERS
- 371 Promotion immobilière
- 372 Avoirs en or et métaux précieux
- 373 Autres stocks et assimilés
- 376 Autres emplois divers
- 379 Provisions sur stocks
38 COMPTES DE RÉGULARISATION
- 381 Comptes d'encaissement
  - 3812 Valeurs reçues à l'encaissement
  - 3815 Valeurs à rejeter
  - 3816 Comptes indisponibles sur opérations de recouvrement
- 382 Comptes d'ajustement
  - 3821 Compte d'ajustement sur devises
  - 3822 Comptes d'ajustement sur instruments financiers à terme
  - 3829 Comptes d'ajustement sur autres éléments de hors bilan
- 383 Comptes d'écarts
  - 3831 Écarts sur devises
  - 3832 Écarts sur ventes de titres avec faculté de rachat ou de reprise
  - 3839 Autres comptes d'écarts
- 384 Pertes ou gains potentiels sur contrats de couverture d'instruments financiers à terme non dénoués
  - 3841 Pertes potentielles
  - 3842 Gains potentiels
  - 385 Pertes ou gains à étaler sur contrats de couverture d'instruments financiers à terme dénoués
    - 3851 Pertes à étaler
    - 3852 Gains à étaler
  - 386 Charges à répartir
    - 3861 Primes d'émission des titres à revenu fixe
    - 3862 Primes de remboursement des titres à revenu fixe
    - 3869 Autres charges à répartir
  - 388 Autres comptes de régularisation
    - 3881 Charges constatées d'avance
    - 3882 Produits constatés d'avance
    - 3883 Charges à payer
    - 3884 Produits à recevoir
    - 3889 Comptes de régularisation divers
- 39 CRÉANCES DOUTEUSES
  - 391 Créances douteuses
  - 397 Créances rattachées
  - 399 Provisions pour créances douteuses

CLASSE 4 - VALEURS IMMOBILISÉES v

40 PRÊTS SUBORDONNÉS
- 401 Prêts subordonnés à terme
  - 4011 Prêts participatifs
  - 4019 Autres prêts subordonnés à terme
- 402 Prêts subordonnés à durée indéterminée
- 407 Créances rattachées
41 PARTS DANS LES ENTREPRISES LIÉES, TITRES DE PARTICIPATION ET AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
- 411 Parts dans les entreprises liées
  - 4111 Parts dans des établissements de crédit
  - 4112 Parts dans d'autres entreprises à caractère financier
  - 4113 Parts dans des entreprises à caractère non financier
    - 41131 Parts dans des sociétés civiles immobilières de promotion et de gestion
    - 41139 Autres parts dans d'autres entreprises liées
- 412 Titres de participation
  - 4121 Titres de participation d'établissements de crédit
  - 4122 Titres de participation dans d'autres entreprises à caractère financier
  - 4123 Titres de participation dans des entreprises à caractère non financier
    - 41231 Titres de participation dans des sociétés civiles immobilières de promotion et de gestion
    - 41239 Autres titres de participation
- 413 Autres immobilisations financières
  - 4131 Autres titres détenus à long terme
  - 4132 Actions propres
  - 4133 Autres immobilisations financières
- 414 Écarts de conversion
- 415 Titres prêtés
- 416 Appels de fonds et avances en comptes courants dans les SCI
- 417 Créances rattachées
- 418 Versements restant à effectuer sur parts dans les entreprises liées, sur titres de participation et sur les autres immobilisations financières
- 419 Provisions pour dépréciation des parts dans les entreprises liées, des titres de participation et des autres immobilisations financières
42 DOTATIONS DES SUCCURSALES À L'ÉTRANGER
- 421 Dotations
- 424 Écarts de conversion
43 IMMOBILISATIONS EN COURS
- 431 Immobilisations incorporelles
- 432 Immobilisations corporelles
- 439 Provisions pour dépréciation
44 IMMOBILISATIONS D'EXPLOITATION
- 441 Immobilisations incorporelles
  - 4411 Fonds commercial
    - 44111 Droit au bail
    - 44119 Autres éléments du fonds commercial
  - 4412 Frais d'établissement
  - 4419 Autres immobilisations incorporelles
- 442 Immobilisations corporelles et assimilées
- 447 Créances rattachées aux immobilisations d'exploitation
- 449 Provisions pour dépréciation
45 IMMOBILISATIONS HORS EXPLOITATION
- 451 Immobilisations incorporelles
- 452 Immobilisations corporelles
- 459 Provisions pour dépréciation
46 CRÉDIT-BAIL ET OPÉRATIONS ASSIMILÉES
- 461 Opérations de crédit-bail et assimilées
  - 4611 Crédit-bail mobilier
  - 4612 Crédit-bail immobilier
  - 4613 Crédit-bail sur actifs incorporels
- 462 Immobilisations en cours
  - 4621 Crédit-bail mobilier
  - 4622 Crédit-bail immobilier
  - 4623 Crédit-bail sur actifs incorporels
- 463 Immobilisations non louées après résiliation
- 467 Créances rattachées
- 468 Amortissements
- 469 Provisions
47 LOCATION SIMPLE
- 471 Biens en location simple
- 477 Créances rattachées
- 478 Amortissements
- 479 Provisions
48 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
- 481 Amortissements des immobilisations incorporelles
- 482 Amortissements des immobilisations corporelles
49 CRÉANCES DOUTEUSES
- 491 Créances douteuses
- 497 Créances rattachées
- 499 Provisions pour créances douteuses

CLASSE 5 - PROVISIONS, CAPITAUX PROPRES ET ASSIMILÉS v

50 SUBVENTIONS ET FONDS PUBLICS AFFECTÉS
- 501 Subventions d'investissement
  - 5011 Subventions d'investissement
  - 5012 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
- 502 Fonds publics affectés
51 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
- 511 Provisions pour charges de retraite
  - 5111 Provisions pour charges de retraite du personnel en activité
  - 5112 Provisions pour charges de retraite du personnel ayant quitté l'établissement
- 512 Provisions pour risques d'exécution des engagements par signature
- 513 Provisions pour risques sur opérations de promotion immobilière
- 514 Provisions pour risques-pays
- 519 Autres provisions
52 PROVISIONS RÉGLEMENTÉES
- 521 Provisions pour risques afférents aux opérations de crédits à moyen et long terme
- 522 Provisions de réévaluation des immobilisations amortissables
- 523 Provisions pour investissement
- 524 Amortissements dérogatoires
- 529 Autres provisions
53 DÉPÔTS DE GARANTIE À CARACTERE MUTUEL
54 DETTES SUBORDONNÉES
- 541 Dettes subordonnées à terme
  - 5411 Titres subordonnés à terme
  - 5412 Emprunts participatifs
  - 5419 Autres emprunts subordonnés à terme
- 542 Dettes subordonnées à durée indéterminée
  - 5421 Titres subordonnés à durée indéterminée
  - 5422 Emprunts subordonnés à durée indéterminée
- 547 D ettes rattachées
55 FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GÉNÉRAUX
56 PRIMES LIÉES AU CAPITAL ET RÉSERVES
- 561 Primes liées au capital
  - 5611 Primes d'émission, d'apport, de fusion, de scission, de conversion
  - 5619 Autres primes
- 562 Réserve légale
- 563 Réserves statutaires et contractuelles
- 564 Réserves réglementées
  - 5641 Réserves réglementées de réévaluation
  - 5642 Plus-values à long terme
  - 5649 Autres réserves réglementées
- 565 Écarts de réévaluation
- 569 Autres réserves
57 CAPITAL
- 571 Capital appelé
- 572 Capital non appelé
- 573 Certificats d'investissement
- 574 Éléments assimilés au capital
- 578 Actionnaires ou associés
  - 5781 Capital souscrit et non appelé
  - 5782 Capital souscrit appelé non versé
58 REPORT À NOUVEAU
59 RÉSULTAT
- 591 Bénéfice ou perte de l'exercice
- 598 Résultat en instance d'approbation

CLASSE 6 - CHARGES v

60 CHARGES D'EXPLOITATION BANCAIRE
- 601 Charges sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires
  - 6011 Intérêts sur banques centrales et offices des chèques postaux
  - 6012 Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs
  - 6013 Intérêts sur comptes et emprunts
    - 60131 Intérêts sur comptes et emprunts au jour le jour
    - 60132 Intérêts sur comptes et emprunts à terme
  - 6014 Intérêts sur valeurs données en pension
    - 60141 Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour
    - 60142 Intérêts sur valeurs données en pension à terme
  - 6015 Intérêts sur opérations internes au réseau
  - 6016 Autres intérêts
    - 60161 Indemnités de réméré et assimilées
    - 60162 Report/déport
    - 60169 Charges diverses d'intérêt
  - 6019 Commissions
    - 60191 Commissions
    - 60195 Commissions sur opérations internes au réseau
- 602 Charges sur opérations avec la clientèle
  - 6021 Intérêts sur emprunts de la clientèle financière
    - 60211 Intérêts sur emprunts au jour le jour
    - 60212 Intérêts sur emprunts à terme
  - 6022 Intérêts sur valeurs données en pension
    - 60221 Intérêts sur valeurs données en pension au jour le jour
    - 60222 Intérêts sur valeurs données en pension à terme
  - 6023 Intérêts sur comptes ordinaires créditeurs
  - 6024 Intérêts sur comptes d'affacturage
  - 6025 Intérêts sur comptes d'épargne à régime spécial
    - 60251 Intérêts sur livrets ordinaires
    - 60252 Intérêts sur livrets et dépôts spécifiques
    - 60253 Intérêts sur livrets d'épargne populaire (LEP)
    - 60254 Intérêts sur livrets de développement durable (LDD)
    - 60255 Intérêts sur comptes d'épargne-logement (CEL)
    - 60256 Intérêts sur plans d'épargne-logement (PEL)
    - 60257 Intérêts sur plans d'épargne populaire (PEP)
    - 60258 Intérêts sur livrets jeunes
    - 60259 Intérêts sur autres comptes d'épargne à régime spécial
  - 6026 Intérêts sur comptes créditeurs à terme
  - 6027 Intérêts sur bons de caisse et bons d'épargne
  - 6028 Autres intérêts
    - 60281 Indemnités de réméré et assimilées
    - 60282 Report/déport
    - 60283 Intérêts sur dépôts de garantie
    - 60284 Intérêts sur autres sommes dues à la clientèle
    - 60289 Charges diverses d'intérêt
  - 6029 Commissions
- 603 Charges sur opérations sur titres
  - 6031 Intérêts sur titres donnés en pension livrée
  - 6032 Pertes sur titres de transaction
    - 60321 En vertu d'un contrat signé avec l'émetteur
    - 60322 Positions directionnelles
    - 60323 Arbitrages
    - 60324 Pertes sur cessions sur marchés primaires
    - 60325 Autres opérations pour compte propre
    - 60327 Erreurs
    - 60328 Autres pertes générées par une opération d'intermédiation
  - 6033 Charges sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille
    - 60331 Frais d'acquisition sur titres de placement
    - 60332 Étalement de la prime sur titres de placement
    - 60334 Frais d'acquisition sur titres de l'activité de portefeuille
    - 60336 Moins-values de cession sur titres de placement
    - 60337 Moins-values de cession sur titres de l'activité de portefeuille
  - 6034 Charges sur titres d'investissement
    - 60341 Frais d'acquisition
    - 60342 Élément de la prime
  - 6036 Charges sur dettes constituées par des titres
    - 60361 Intérêts sur titres du marché interbancaire
    - 60362 Intérêts sur titres de créances négociables
    - 60363 Intérêts sur obligations
    - 60369 Autres charges sur dettes constituées par des titres
  - 6037 Charges diverses sur opérations sur titres
  - 6039 Commissions
- 604 Charges sur opérations de crédit-bail, opérations assimilées et de location simple
  - 6041 Charges sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées
    - 60411 Dotations aux amortissements
    - 60412 Dotations aux provisions spéciales
    - 60413 Dotations aux provisions sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées
    - 60415 Dépréciations constatées sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées
    - 60416 Moins-values de cession sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées
    - 60419 Autres charges
  - 6042 Charges sur opérations de location simple
    - 60421 Dotations aux amortissements
    - 60422 Dotations aux provisions sur immobilisations données en location simple
    - 60425 Dépréciations constatées sur immobilisations données en location simple
    - 60426 Moins-values de cession sur immobilisations données en location simple
    - 60429 Autres charges
- 605 Charges sur dettes subordonnées et fonds publics affectés
  - 6051 Charges sur dettes subordonnées à terme
  - 6052 Charges sur dettes subordonnées à durée indéterminée
  - 6053 Charges sur fonds publics affectés
  - 6057 Charges diverses sur dettes subordonnées
- 606 Charges sur opérations de change
  - 6061 Pertes sur opérations de change et d'arbitrage
  - 6069 Commissions
- 607 Charges sur opérations de hors bilan
  - 6071 Charges sur engagements de financement
    - 60711 Charges sur engagements de financement reçus d'établissements de crédit
    - 60712 Charges sur engagements de financement reçus de la clientèle
  - 6072 Charges sur engagements de garantie
    - 60721 Charges sur engagements de garantie reçus d'établissements de crédit
    - 60722 Charges sur engagements de garantie reçus de la clientèle
  - 6073 Charges sur engagements sur titres
    - 60731 Pertes sur engagements sur titres
    - 60739 Commissions
  - 6074 Charges sur instruments financiers à terme
    - 60741 Charges sur instruments de taux d'intérêt
    - 60742 Charges sur instruments de cours de change
    - 60746 Charges sur autres instruments financiers à terme
    - 60749 Commissions
  - 6079 Charges sur autres engagements reçus
- 608 Charges sur prestations de services financiers
  - 6082 Charges sur moyens de paiement
  - 6089 Autres charges sur prestations de services financiers
- 609 Autres charges d'exploitation bancaire
  - 6091 Charges sur opérations de promotion immobilière
  - 6092 Quote-part sur opérations d'exploitation bancaire faites en commun
  - 6093 Produits rétrocédés
  - 6099 Charges diverses d'exploitation bancaire
61 CHARGES DE PERSONNEL
- 611 Salaires et traitements
- 612 Charges sociales
  - 6121 Charges de retraite
  - 6129 Autres charges sociales
- 613 Intéressement et participation des salariés
  - 6131 Intéressement des salariés
  - 6132 Participation des salariés
- 614 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
62 IMPÔTS ET TAXES
63 SERVICES EXTÉRIEURS
- 631 Redevances de crédit-bail et assimilées
- 632 Locations
- 633 Rémunérations d'intermédiaires
- 634 Services extérieurs fournis par des sociétés du groupe
- 635 Transports et déplacements
- 639 Autres services extérieurs
64 CHARGES DIVERSES D'EXPLOITATION
- 641 Produits rétrocédés
- 642 Quote-part sur opérations d'exploitation non bancaire faites en commun
- 643 Quote-part des frais du siège social
- 646 Moins-values de cession sur immobilisations
  - 6461 Moins-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles
  - 6462 Moins-values de cession sur immobilisations financières
- 649 Autres charges diverses d'exploitation
65 DOTATIONS DU FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GÉNÉRAUX
66 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS SUR IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES
- 661 Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
- 662 Dotations aux provisions sur immobilisations incorporelles et corporelles
67 DOTATIONS AUX PROVISIONS ET PERTES SUR CRÉANCES IRRÉCUPÉRABLES
- 671 Dotations aux provisions sur créances douteuses
  - 6711 Dotations aux provisions sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires
  - 6712 Dotations aux provisions sur opérations avec la clientèle
  - 6713 Dotations aux provisions sur opérations sur titres et opérations diverses
  - 6714 Dotations aux provisions sur autres créances douteuses
- 672 Dotations aux provisions pour dépréciation du portefeuille-titres et des opérations diverses
  - 6721 Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de placement et des titres de l'activité de portefeuille
    - 67211 Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de placement
    - 67212 Dotations aux provisions pour dépréciation des titres de l'activité de portefeuille
  - 6722 Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations financières
  - 6723 Autres dotations aux provisions pour dépréciation
- 673 Dotations aux provisions pour risques et charges
- 674 Dotations aux provisions réglementées
- 675 Pertes sur créances irrécupérables couvertes par des provisions
- 676 Pertes sur créances irrécupérables non couvertes par des provisions
68 CHARGES EXCEPTIONNELLES
69 IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES

CLASSE 7 - PRODUITS v

70 PRODUITS D'EXPLOITATION BANCAIRE
- 701 Produits sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires
  - 7011 Intérêts sur banques centrales et offices des chèques postaux
  - 7012 Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs
  - 7013 Intérêts sur comptes et prêts
    - 70131 Intérêts sur comptes et prêts au jour le jour
    - 70132 Intérêts sur comptes et prêts à terme
    - 70133 Intérêts sur prêts financiers
  - 7014 Intérêts sur valeurs reçues en pension
    - 70141 Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour
    - 70142 Intérêts sur valeurs reçues en pension à terme
  - 7015 Intérêts sur opérations internes au réseau
  - 7016 Autres intérêts
    - 70161 Indemnités de réméré et assimilées
    - 70162 Report/déport
    - 70169 Produits divers d'intérêts
  - 7018 Intérêts sur créances douteuses
  - 7019 Commissions
    - 70191 Commissions
    - 70195 Commissions sur opérations internes au réseau
- 702 Produits sur opérations avec la clientèle
  - 7021 Intérêts sur créances commerciales et crédits à la clientèle
    - 70211 Intérêts sur créances commerciales
    - 70212 Intérêts sur crédits à l'exportation
    - 70213 Intérêts sur crédits de trésorerie
    - 70214 Intérêts sur crédits à l'équipement
    - 70215 Intérêts sur crédits à l'habitat
    - 70219 Intérêts sur autres crédits à la clientèle
  - 7022 Intérêts sur affacturage
  - 7023 Intérêts sur prêts à la clientèle financière
    - 70231 Intérêts sur prêts au jour le jour
    - 70232 Intérêts sur prêts à terme
  - 7024 Intérêts sur valeurs reçues en pension
    - 70241 Intérêts sur valeurs reçues en pension au jour le jour
    - 70242 Intérêts sur valeurs reçues en pension à terme
  - 7025 Intérêts sur comptes ordinaires débiteurs
  - 7026 Autres intérêts
    - 70261 Indemnités de réméré et assimilées
    - 70262 Report/déport
    - 70269 Produits divers d'intérêt
  - 7028 Intérêts sur créances douteuses
  - 7029 Commissions
- 703 Produits sur opérations sur titres
  - 7031 Intérêts sur titres reçus en pension livrée
  - 7032 Gains sur titres de transaction
    - 70321 En vertu d'un contrat signé avec l'émetteur
    - 70322 Positions directionnelles
    - 70323 Arbitrages
    - 70324 Gains sur cessions sur marchés primaires
    - 70325 Autres opérations pour compte propre
    - 70326 Écarts de cours
    - 70327 Erreurs
    - 70328 Autres gains générés par une opération d'intermédiation
  - 7033 Produits sur titres de placement et titres de l'activité de portefeuille
    - 70331 Intérêts sur titres de placement
    - 70332 Étalement de la décote sur titres de placement
    - 70333 Dividendes et produits assimilés sur titres de placement
    - 70334 Dividendes et produits assimilés sur titres de l'activité de portefeuille
    - 70336 Plus-values de cession sur titres de placement
    - 70337 Plus-values de cession sur titres de l'activité de portefeuille
  - 7034 Produits sur titres d'investissement
    - 70341 Intérêts
    - 70342 Étalement de la décote
  - 7035 Revenus de la gestion collective des Livrets de Développement Durable (LDD)
  - 7036 Produits sur dettes constituées par des titres
  - 7037 Produits divers sur opérations sur titres
  - 7038 Intérêts sur créances douteuses
  - 7039 Commissions
- 704 Produits sur opérations de crédit-bail, opérations assimilées et de location simple
  - 7041 Produits sur opérations de crédit-bail et opérations assimilées
    - 70411 Loyers
    - 70412 Reprises de provisions spéciales
    - 70413 Reprises de provisions sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées
    - 70416 Plus-values de cession sur immobilisations données en crédit-bail et assimilées
    - 70419 Autres produits
  - 7042 Produits sur opérations de location simple
    - 70421 Loyers
    - 70422 Reprises de provisions sur immobilisations données en location simple
    - 70426 Plus-values de cession sur immobilisations données en location simple
    - 70429 Autres produits
  - 7048 Loyers douteux
- 705 Produits sur prêts subordonnés, parts dans les entreprises liées, titres de participation et autres immobilisations financières
  - 7051 Intérêts sur prêts subordonnés à terme
  - 7052 Intérêts sur prêts subordonnés à durée indéterminée
  - 7053 Dividendes et produits assimilés
  - 7058 Intérêts sur créances douteuses
- 706 Produits sur opérations de change
  - 7061 Gains sur opérations de change et d'arbitrage
  - 7069 Commissions
- 707 Produits sur opérations de hors bilan
  - 7071 Produits sur engagements de financement
    - 70711 Produits sur engagements de financement en faveur d'établissements de crédit
    - 70712 Produits sur engagements de financement en faveur de la clientèle
  - 7072 Produits sur engagements de garantie
    - 70721 Produits sur engagements de garantie d'ordre d'établissements de crédit
    - 70722 Produits sur engagements de garantie d'ordre de la clientèle
  - 7073 Produits sur engagements sur titres
    - 70731 Gains sur engagements sur titres
    - 70739 Commissions
  - 7074 Produits sur instruments financiers à terme
    - 70741 Produits sur instruments de taux d'intérêt
    - 70742 Produits sur instruments de cours de change
    - 70746 Produits sur autres instruments financiers à terme
    - 70749 Commissions
  - 7079 Produits sur autres engagements donnés
- 708 Produits sur prestations de services financiers
  - 7081 Commissions sur titres gérés ou en dépôt
    - 70811 Droits de garde sur portefeuille-titres de la clientèle
    - 70812 Commissions de gestion sur portefeuille-titres de la clientèle
    - 70813 Commissions de gestion d'OPCVM et de FCC
    - 70819 Autres commissions sur titres gérés ou en dépôt
  - 7082 Commissions sur opérations sur titres pour le compte de la clientèle
    - 70821 Commissions pour achat/vente de titres
    - 70822 Commissions de placement et de rachat d'OPCVM et de FCC
    - 70829 Autres commissions sur opérations sur titres
  - 7083 Commissions sur activités d'assistance et de conseil
    - 70831 Commissions sur activités d'assistance et de conseil aux particuliers
    - 70832 Commissions sur activités d'assistance et de conseil aux entreprises
    - 70839 Autres commissions
  - 7085 Produits sur moyens de paiement
  - 7089 Autres produits sur prestations de services financiers
- 709 Autres produits d'exploitation bancaire
  - 7091 Produits des opérations de promotion immobilière
  - 7092 Quote-part sur opérations d'exploitation bancaire faites en commun
  - 7093 Charges refacturées
  - 7094 Transferts de charges d'exploitation bancaire
  - 7099 Produits divers d'exploitation bancaire
74 PRODUITS DIVERS D'EXPLOITATION
- 741 Charges refacturées
  - 7411 Charges refacturées à des sociétés du groupe
  - 7412 Charges refacturées à d'autres sociétés
- 742 Quote-part sur opérations d'exploitation non bancaire faites en commun
- 743 Quote-part des frais du siège social
- 746 Plus-values de cession sur immobilisations
  - 7461 Plus-values de cession sur immobilisations incorporelles et corporelles
  - 7462 Plus-values de cession sur immobilisations financières
- 747 Produits accessoires
  - 7471 Revenus des immeubles liés à l'exploitation
  - 7472 Produits des activités non bancaires
  - 7479 Autres produits accessoires
- 748 Reprises de provisions sur immobilisations incorporelles et corporelles
- 749 Autres produits divers d'exploitation
  - 7491 Transferts de charges d'exploitation non bancaire
  - 7492 Quote-part des subventions d'investissement inscrite au compte de résultat
  - 7499 Autres produits
75 REPRISES DU FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GÉNÉRAUX
77 REPRISES DE PROVISIONS ET RÉCUPÉRATIONS SUR CRÉANCES AMORTIES
- 771 Reprises de provisions sur créances douteuses
  - 7711 Reprises de provisions sur opérations de trésorerie et opérations interbancaires
  - 7712 Reprises de provisions sur opérations avec la clientèle
  - 7713 Reprises de provisions sur opérations sur titres et opérations diverses
  - 7714 Reprises de provisions sur autres créances douteuses
- 772 Reprises de provisions pour dépréciation du portefeuille-titres et des opérations diverses
  - 7721 Reprises de provisions pour dépréciation des titres de placement et des titres de l'activité de portefeuille
    - 77211 Reprises des provisions pour dépréciation des titres de placement
    - 77212 Reprises des provisions pour dépréciation des titres de l'activité de portefeuille
  - 7722 Reprises de provisions pour dépréciation des immobilisations financières
  - 7723 Autres reprises de provisions pour dépréciation
- 773 Reprises de provisions pour risques et charges
- 774 Reprises de provisions réglementées
- 775 Récupérations sur créances amorties
78 PRODUITS EXCEPTIONNELS

CLASSE 9 - ENGAGEMENTS DE HORS-BILAN v

90 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT
- 901 Engagements en faveur d'établissements de crédit
- 902 Engagements reçus d'établissements de crédit
- 903 Engagements en faveur de la clientèle
  - 9031 Ouvertures de crédits confirmés
    - 90311 Garanties immobilières
    - 90312 Ouvertures de crédits documentaires
    - 90319 Autres ouvertures de crédits confirmés
  - 9032 Acceptations à payer ou engagements de payer
  - 9033 Engagements sur facilités d'émission de titres
  - 9039 Autres engagements en faveur de la clientèle
- 904 Engagements reçus de la clientèle
91 ENGAGEMENTS DE GARANTIE
- 911 Cautions, avals et autres garanties d'ordre d'établissements de crédit
  - 9111 Garanties données aux fonds communs de créances
  - 9112 Confirmations d'ouvertures de crédits documentaires
  - 9113 Acceptations à payer
  - 9119 Autres garanties
- 912 Cautions, avals et autres garanties reçues d'établissements de crédit
- 913 Garanties d'ordre de la clientèle
  - 9131 Cautions, avals et autres garanties
    - 91311 Cautions immobilières
    - 91312 Cautions administratives et fiscales
    - 91313 Garanties financières
    - 91314 Garanties de remboursement de crédits distribués par d'autres établissements
  - 9132 Obligations cautionnées
  - 9135 Garanties données aux Fonds Communs de Créances
  - 9139 Autres garanties d'ordre de la clientèle
- 914 Garanties reçues de la clientèle
  - 9141 Garanties reçues des administrations publiques et assimilées
  - 9142 Garanties reçues des entreprises d'assurance et de capitalisation
  - 9143 Garanties reçues de la clientèle financière
  - 9149 Autres garanties reçues
92 ENGAGEMENTS SUR TITRES
- 921 Titres à recevoir
  - 9211 Interventions à l'émission
  - 9212 Marché gris
  - 9213 Titres vendus avec faculté de rachat ou de reprise
  - 9218 Autres engagements relatifs aux titres à recevoir
    - 92181 Pour compte propre
    - 92181 Pour compte de tiers
  - 9219 Espèces à recevoir
    - 92191 Pour compte propre
    - 92192 Pour compte de tiers
- 922 Engagements relatifs aux titres à livrer
  - 9221 Interventions à l'émission
  - 9222 Marché gris
  - 9223 Titres achetés avec faculté de rachat ou de reprise
  - 9228 Autres engagements relatifs aux titres à livrer
    - 92281 Pour compte propre
    - 92282 Pour compte de tiers
  - 9229 Engagements à payer
    - 92291 Pour compte propre
    - 92292 Pour compte de tiers
93 OPÉRATIONS EN DEVISES
- 931 Opérations de change au comptant
  - 9311 Euros achetés non encore reçus
  - 9312 Devises achetées non encore reçues
  - 9313 Euros vendus non encore livrés
  - 9314 Devises vendues non encore livrées
- 932 Opérations de prêts ou d'emprunts en devises
  - 9321 Devises prêtées non encore livrées
  - 9322 Devises empruntées non encore reçues
- 933 Opérations de change à terme
  - 9331 Euros à recevoir contre devises à livrer
  - 9332 Devises à recevoir contre euros à livrer
  - 9333 Devises à recevoir contre devises à livrer
  - 9334 Devises à livrer contre devises à recevoir
- 934 Report/déport non couru
  - 9341 Report/déport à recevoir
  - 9342 Report/déport à payer
- 935 Intérêts non courus en devises couverts
  - 9351 Intérêts non courus en devises couverts à recevoir
  - 9352 Intérêts non courus en devises couverts à payer
- 936 Compte d'ajustement devises hors bilan
94 ENGAGEMENTS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME
- 941 Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de taux d'intérêt
  - 9411 Opérations fermes de couverture
  - 9412 Opérations conditionnelles de couverture
  - 9415 Autres opérations fermes
  - 9419 Autres opérations conditionnelles
- 943 Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de taux d'intérêt
  - 9431 Opérations fermes de couverture
  - 9432 Opérations conditionnelles de couverture
  - 9435 Autres opérations fermes
  - 9439 Autres opérations conditionnelles
- 944 Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'instruments de cours de change
  - 9441 Opérations fermes de couverture
  - 9442 Opérations conditionnelles de couverture
  - 9445 Autres opérations fermes
  - 9449 Autres opérations conditionnelles
- 945 Opérations effectuées de gré à gré sur instruments de cours de change
  - 9451 Opérations fermes de couverture
  - 9452 Opérations conditionnelles de couverture
  - 9455 Autres opérations fermes
  - 9459 Autres opérations conditionnelles
- 947 Opérations effectuées sur marchés organisés et assimilés d'autres instruments que les instruments de taux d'intérêt et de cours de change
  - 9471 Opérations fermes de couverture
  - 9472 Opérations conditionnelles de couverture
  - 9475 Autres opérations fermes
  - 9479 Autres opérations conditionnelles
- 948 Opérations effectuées de gré à gré sur d'autres instruments que les instruments de taux d'intérêt et de cours de change
  - 9481 Opérations fermes de couverture
  - 9482 Opérations conditionnelles de couverture
  - 9485 Autres opérations fermes
  - 9489 Autres opérations conditionnelles
95 AUTRES ENGAGEMENTS
- 951 Engagements donnés
  - 9511 Valeurs affectées en garantie d'opérations sur marchés à terme
  - 9512 Autres valeurs affectées en garantie
  - 9519 Autres engagements donnés
- 952 Engagements reçus
  - 9521 Valeurs reçues en garantie d'opérations sur marchés à terme
  - 9522 Autres valeurs reçues en garantie
  - 9529 Autres engagements reçus

Advicentis.

Plan Comptable Bancaire Français - PCEC

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